E-news: Travaux PEB

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Nouvelle version du Logiciel PEB :  version 6.0.3

Une nouvelle version du Logiciel PEB, la version 6.0.3 , remplace la version 5.5. Les projets déjà encodés dans la version 5.5 (ou dans la version 6.02 publiée par la Région flamande) nécessitent une conversion vers la version 6.0.3. Celle-ci est proposée automatiquement lors de l’ouverture d’un ancien fichier dans la version 6.0.3 et ne nécessite aucun encodage supplémentaire.

Afin de faciliter la prise en main du logiciel PEB V6.0 nous vous proposons de consulter le manuel didactique des mises-à-jour de la version 6.0. Pour information, une liste exhaustive des incidents corrigés dans la version 6.0.3 est mise à votre disposition.

Nous attirons votre attention sur un léger dysfonctionnement du logiciel lors de l’import d’un récupérateur de chaleur de la base de données EPBD dont la conséquence est une erreur de calcul de la Consommation d’Energie Primaire (CEP). Afin d’éviter ce problème, nous vous invitons temporairement à encoder les caractéristiques de vos récupérateurs au sein de votre propre bibliothèque. Veuillez nous excuser pour ce désagrément. Ce problème sera corrigé dans la prochaine version du logiciel.

Nouveau Vade-mecum Travaux PEB 2015 : toute l’information centralisée

Etant donné l’ampleur des modifications réglementaires, tant au niveau de la procédure que des exigences, la réalisation d’un nouveau vade-mecum Travaux PEB dédié aux projets dont la demande de permis d’urbanisme est déposée à partir du premier janvier 2015 s’imposait. Ce vade-mecum est conçu comme un outil qui accompagne l’architecte et le conseiller PEB dans les différentes étapes de leur mission. Nous avons enrichi ce  vade-mecum des réponses aux questions régulièrement posées aux  Facilitateurs : Vade-mecum Travaux PEB 2015 .

Concrètement, pour vos premiers projets en 2015, nous attirons votre attention sur certaines nouveautés développés dans ce vade-mecum :

- Les nouvelles exigences;

- Les changements de définition des natures des travaux ;

- L’harmonisation des procédures et la révision des formulaires ;

- La désignation du conseiller PEB pour la rédaction de la proposition PEB des projets d’unités neuves et rénovées lourdement;

- Le champs d'application de l'étude de faisabilité.

Le vade-mecum consacré aux projets dont la demande de permis d’urbanisme a été déposée avant 2015 est bien entendu toujours disponible: Vade-Mecum Travaux PEB 2008-2014 .

Les études de faisabilité : Les changements en 2015

Les études de faisabilité ne font plus partie du dossier de demande de permis d’urbanisme depuis le 1/1/2015. Elles sont réalisées par vos soins et adressées, pour information, au Maître d’Ouvrage. Des recommandations pour les études de faisabilités pour des unités neuves de moins de 1000 m² seront diffusées prochainement. Veuillez  noter que les feuilles de calcul recommandées pour les études de faisabilité ne sont plus intégrées dans le Logiciel PEB. Celles-ci sont téléchargeables séparément au bas de la page web consacrée au Logiciel PEB 6.0 .

Les nouvelles exigences PEB : révisions techniques en cours

La révision technique des exigences dont il était question dans notre précédente infolettre n’est pas encore intégrée dans la version 6.0.3 du logiciel. Les modifications envisagées devraient apporter une solution aux problèmes rencontrés par :

-les unités d’habitation individuelle de petite taille et / ou de faible compacité pour respecter l’exigence sur la consommation en énergie primaire

-les unités de bureaux ou d’école pour respecter l’exigence sur les besoins net en énergie pour le  refroidissement

Cette révision suit un processus législatif qui devrait se terminer dans quelques mois. La révision de ces exigences serait aussi appliquée aux demandes de permis déposées à partir du 1/1/2015.

Nouveau site Internet de Bruxelles Environnement : Comment trouver la PEB ?

Le design du site Internet a été entièrement revu et adapté à la nouvelle charte graphique régionale. Il est aussi désormais accessible sous le nom de domaine www.environnement.brussels. L’accès à la réglementation PEB peut se faire par le raccourci www.environnement.brussels/PEB. Vous trouverez toutes les informations propres à la réglementation Travaux PEB dans le menu « La PEB > Construction et rénovation».

La nouvelle structure du site ne scinde plus de la même manière les publics «particuliers » et « professionnels ». Si vous souhaitez avoir accès aux contenus dédiés aux professionnels, par exemple le Logiciel PEB, vous devez cliquer  sur l’icône « PRO » en bas à gauche de votre écran comme illustré ci-dessous et ce afin d’activer le menu complémentaire « professionnels » qui apparaîtra en orange dans le menu original:

Le site "Tous publics":                                                         Le site en mode "Professionnels":